Mémoires d’Expertise Comptable

L’accompagnement des TPE viticoles de l’AOC Cognac dans la mise en place d’outils de gestion : mission de conseil et d’accompagnement de l’expert-comptable

Le marché actuel du cognac, grâce aux rendements autorisés et aux prix du vin et des eaux-de-vie, est favorable à la pérennité et à la rentabilité des exploitations agricoles du secteur. Le présent mémoire se focalise sur les TPE viticoles de l’AOC Cognac. Ces dernières sont souvent spécialisées dans la production du vin destiné aux eaux-de-vie, et, les sources de revenus ne sont pas ou peu diversifiées.

Cette spécialisation implique que la rentabilité et la maîtrise des coûts sont nécessaires. D’autant plus que les troubles mondiaux, l’évolution du climat et de la règlementation tendent à interroger le dirigeant sur la conduite de son exploitation et notamment sur son agronomie.

Les informations fournies par la comptabilité générale étant incomplètes, la mise en place d’outils de gestion économique et d’étalonnage de l’exploitation vis-à-vis de ses pratiques agronomiques permet de fournir d’autres données au chef d’exploitation indispensables à la prise de décision.

Par la connaissance du fonctionnement de l’exploitation, sa capacité d’analyse des chiffres et ses compétences pluri professionnelles, l’expert-comptable se positionne comme le conseil privilégié de la TPE viticole de l’AOC Cognac pour accomplir cette mission à forte valeur ajoutée.

Développer l’engagement des collaborateurs en cabinet d’expertise comptable : un facteur de performance et satisfaction

Le management est réussi quand les salariés sont heureux au travail, c’est-à-dire se réjouissent de faire ce métier-là, dans cette entreprise-là, avec ces gens-là … Ce n’est pas la cerise sur le gâteau, ce n’est pas un supplément d’âme, ce n’est pas de la philanthropie, c’est le coeur de votre métier.
André Comte-Sponville.

La force première d’un cabinet d’expertise comptable, c’est son capital humain. C’est lui qui détient les compétences et le relationnel client. C’est le produit du cabinet. Il est donc indispensable d’en prendre soin, de le motiver, de l’impliquer et de l’engager. Très longtemps relayé comme simple outil de production, le capital humain tend à prendre une place prioritaire aux yeux des employeurs. Ces derniers sont désormais conscients que la performance du cabinet dépend de l’implication et de l’épanouissement de leurs collaborateurs.

Pour répondre aux ambitions de ce mémoire, les thèmes et objectifs suivants ont été poursuivis :

• Dresser un état des lieux de l’environnement dans lequel « baignent » les cabinets d’aujourd’hui, ainsi que les comportements et attentes de ces nouvelles générations de collaborateurs dans le but de proposer de nouvelles approches en termes de management et de communication ;
• Préciser l’impact des évolutions humaines, réglementaires, technologiques et sociétales liées à notre profession, sur la gestion des ressources humaines au sein de la profession ;
• Démontrer l’importance de placer l’humain au cœur de la réflexion du cabinet ;
• Corroborer l’importance de l’engagement des collaborateurs pour la productivité et les performances du cabinet ;
• Exposer l’importance de l’image du cabinet et de sa marque employeur. De celles-ci en dépendent les compétences et organisations du cabinet ;
• Justifier de l’importance du rôle de manager au travers de ses savoir-faire et savoir-être ;
• Optimiser la gestion des ressources humaines pour développer l’engagement des collaborateurs dans leur profession, leur cabinet et leur travail ;
• Proposer des outils et démarches à mettre en place pour motiver et engager les collaborateurs. viticoles.

L’utilisation des comptes combinés en viticulture cognaçaise : utilité et proposition d’un guide méthodologique à destination de l’expert-comptable

Les groupes de société viticoles se développent depuis plusieurs années. Il s’agit de groupes résultant de la scission de l’exploitation viticole traditionnelle qui regroupait le foncier, le matériel, et la main d’œuvre d’exploitation. Ces transformations ont été opérées pour saisir de nouvelles opportunités ou par soucis d’optimisation fiscale, patrimoniale et réglementaire. Cette dispersion de l’activité viticole au sein de plusieurs structures engendre certaines difficultés :

• la perte de la vision globale de l’activité du groupe,
• un suivi du schéma de structuration qui peut s’avérer difficile à suivre.

L’expert-comptable en tant que professionnel du chiffre et conseil de ses clients peut accompagner les groupes viticoles en leur proposant une mission adaptée : la mission de présentation des comptes combinés.

Le mémoire a été conçu afin que le professionnel connaisse les informations essentielles à la compréhension du secteur viticole cognaçais. Il peut ainsi comprendre les problématiques auxquelles sa clientèle est confrontée et conseiller ses clients dans le respect de la réglementation. Et dispose des informations sur les retraitements spécifiques à opérer pour la réalisation de comptes combinés de groupes viticoles. Et ait les outils pour développer la mission de combinaison des comptes et de suivi des groupes viticoles.

L’accompagnement du joueur de poker : mission de l’expert-comptable

La cour d’appel de Toulouse dans un arrêt de 2013 a considéré que le poker n’en avait plus les caractéristiques. Cette dernière a conclu qu’il s’agissait d’un jeu dans lequel la chance prédomine sur l’adresse et les combinaisons de l’intelligence. Les gains issus du poker ont dès lors pu être fiscalisés. Tous les joueurs ne sont pas concernés par cette fiscalité. Les gains sont imposables lorsque le joueur peut maîtriser de façon significative l’aléa inhérent au jeu par les qualités et le savoir-faire qu’il développe. Les nombreuses jurisprudences sur le poker n’ont pas clairement défini le statut du joueur. Dans ce contexte, le joueur de poker a besoin d’être conseillé pour connaître son statut et d’être accompagné pour exercer cette activité.

L’expert-comptable est l’interlocuteur privilégié pour y parvenir. Il peut effectuer un diagnostic de la situation du joueur et l’aider à déclarer ses gains si nécessaire. Lorsque le joueur souhaite vivre de cette activité, le professionnel du chiffre est le plus à même de le suivre au quotidien et de l’informer de sa situation. Le mémoire est réalisé en deux parties :

La première partie concerne la détermination de la structure juridique la plus adaptée pour le joueur. L’analyse de l’environnement favorise la compréhension du fonctionnement et des particularités de cette activité. Pour cela, une analyse des contraintes du statut juridique, fiscal et social du joueur de poker est effectuée. Le dernier chapitre met en évidence la forme juridique la plus adaptée en s’appuyant sur divers cas pratiques.

La deuxième partie est composée d’une analyse matricielle des risques permettant à l’expert-comptable une prise de connaissance pertinente de l’activité pour formaliser sa mission. Dans un premier temps, l’analyse des risques inhérents permet d’être attentif sur les zones de vigilance. Dans un second temps, la mise en place d’un code de conduite a pour objectif de limiter ce risque par les démarches effectuées par le joueur. Enfin, les travaux de l’expert-comptable neutralisent les risques résiduels pour aboutir à un niveau de risque faible ou modéré. Le dernier chapitre aide à la formalisation de la mission afin que l’expert-comptable puisse avoir toutes les cartes en main pour accompagner le joueur de poker.

La culture du chanvre CBD sous serres chauffées par cogénération à gaz naturel : Guide méthodologique de prise de décisions stratégiques et d’organisation de l’activité

Sujets à de multiples contraintes législatives, énergétiques et économiques, de quelle manière les serristes français peuvent-ils être compétitifs sur le marché émergeant de la culture du chanvre CBD ?

Allonger le cycle de production, émettre moins de gaz à effet de serres et réduire les coûts de chauffage qui grèvent fortement la rentabilité de l’agriculteur : la cogénération est une technologie capable d’atteindre ces objectifs.

Quant à la recherche de nouveaux marchés, facteur essentiel au développement et la survie des serristes, la récente émergence du chanvre CBD laisse entrevoir de bonnes perspectives (usage thérapeutique, cosmétique et alimentaire). 

L’expert-comptable sera de plus en plus expert, de moins en moins comptable (Philippe ARRAOU)

Dans une première partie, la présentation des deux marchés et l’analyse de l’environnement permet à l’expert-comptable de prendre toute la mesure des opportunités qui s’ouvrent pour le serriste et de mettre l’accent sur les menaces. De cette analyse, le professionnel sera à même d’aider son client dans sa prise de décision tel que le choix du débouché, de la technologie, … et dans la détermination des objectifs. Par la suite, le praticien doit accompagner l’agriculteur dans la mise en place de procédures. Ces dernières sont importantes pour l’organisation et le contrôle de l’activité, afin de garantir un bon niveau de rentabilité et de qualité.

La dernière partie est consacrée à la valorisation de l’élément essentiel entre la cogénération et les serres : la chaleur. Cette énergie, quasi gratuite, nécessite une bonne connaissance des contrats d’obligation d’achat et un bon dimensionnement du projet central de cogénération/serres.

Il est proposé une méthode de valorisation jugée plus pertinente que celle habituellement utilisée en répondant aux attentes des parties prenantes et apportant un réel intérêt pour le serriste.

La reconstruction de patrimoine historique : le choix d’une forme juridique et ses conséquences fiscales

Son mémoire traite de l’activité de reconstruction d’un patrimoine historique dans le cas d’un bien qui n’est pas classé monument historique. Dans un premier temps il est important de définir une forme juridique appropriée, dans le champ des structures à caractère commercial (SA, SAS, SARL, SEM et SCIC) et dans le cadre des organismes sans but lucratif (fondation, association, fonds de dotation, en fonction des problématiques rencontrées dans l’activité proposée : l’absence de recherche de profit et les modes de financement permettant d’atteindre l’équilibre budgétaire. L’étude des groupements publics y est également abordés : l’EPCC et le GIP.

Un tableau de synthèse et un arbre de décision dresse une typologie de formes envisageables en corrélation avec les souhaits des fondateurs.

La seconde partie traite du régime fiscal applicable à la forme sélectionnée à l’issue de la première partie : l’association déclarée. Une appréciation du caractère lucratif de l’activité au regard des instructions administratives, au travers de la règle des « 4 P », ainsi que les règles fiscales auxquelles est soumise la reconstruction de patrimoine historique en matière de TVA, de taxe sur les salaires et d’impôts sur les sociétés.

Elaboration du plan de gestion d’un sinistre en zone Seveso II : de l’obligation légale à l’optimisation de l’indemnisation

A travers ce mémoire, l’expert comptable (conseil d’un industriel exploitant un site SEVESO II) et son client disposent d’un plan de gestion modèle permettant de répondre à l’obligation légale (loi du 30/07/2003) de limiter les frais de gestion et d’optimiser l’indemnisation des victimes. Ce mémoire couvre les différentes étapes de la gestion d’un sinistre majeur : de l’élaboration du plan de gestion de crise jusqu’à la finalisation des dossiers d’indemnisation, la formalisation des accords sur dommages. Ce document repose en particulier sur le retour d’expérience de la gestion du sinistre AZF de Toulouse, reprend les conclusions de l’enquête parlementaire et présente les dispositions prises par le législateur.

Anticiper, optimiser et accompagner les transmissions dans le cercle familial : mission de l’expert-comptable

Notre tissu économique est majoritairement constitué de TPE, PME, dont près de 75% font l’objet d’une détention familiale. En 2010, 6% de la population française était constituée par des 60–64 ans, et près de 450 000 transmissions d’entreprises auront lieu entre 2010 et 2014. Ce sont donc près de 340 000 entreprises transmissibles dans le cercle familial sur cette même période qui nécessiteront l’intervention de professionnels structurés et compétents.

Or l’Expert-Comptable est un partenaire au quotidien, un fédérateur, considéré majoritairement comme un conseil de proximité avisé et de confiance par les chefs d’entreprises, qui comptent sur son intervention éclairée pour cette étape cruciale de leur carrière.

Néanmoins, de la première évocation du retrait avec le dirigeant à la finalisation d’une transmission dans le cercle familial, les étapes sont nombreuses et parsemées de contraintes, mais aussi riches de choix et d’options multiples qu’il convient d’adapter à la stratégie et à l’intérêt des différents intéressés.

Les phases d’assimilation, de réflexion, d’optimisation, de mise en œuvre puis de suivi et de contrôle qui jalonnent ces opérations, sont reprises dans ce mémoire à travers l’identification, l’optimisation et la mise en œuvre des opérations de transmissions intrafamiliales.

La conduite du changement lors du rachat d’un cabinet de proximité

Une étude a révélé qu’un grand nombre de rachat de cabinet d’expertise comptable se traduisent par un échec du fait du manque d’anticipation des changements à opérer en aval de l’opération juridique et financière, notamment ceux relatifs au management des ressources humaines et à la gestion de la clientèle. Ce mémoire s’intéresse aux changements impactant les collaborateurs et les clients, aux risques liés et proposent des outils pour faciliter leur acceptation des changements mis en place et obtenir la réussite de l’opération.

Tout au long du mémoire, l’exemple d’un rachat de clientèle d’expertise comptable par un cabinet existant est mis en avant. La finalité de ce mémoire est de proposer une méthodologie de conduite de changement dans le cadre d’un rachat de cabinet avec des outils pratiques.

L’évaluation d’une parcelle de vignes de cognac par sa rentabilité

Face à l’augmentation de la valeur des transactions du vignoble cognaçais depuis cinq ans (+70%), le mémoire permet de mettre en rapport la rentabilité espérée d’une parcelle de vignes de cognac à son prix d’achat. Cette évaluation est individualisée au client, à la parcelle mais elle tient compte également des évolutions possibles du marché du cognac à l’export grâce à l’exploitation des données statistiques sur 45 ans. Une méthode spécifique d’évaluation économique est avancée pour calculer la rentabilité espérée de ce type d’actif immobilier. Le but de l’outil est de décomposer le prix d’achat de la vigne en une valeur économique et en une valeur patrimoniale.

Par la suite, un aspect gestion est abordé car selon le niveau de rentabilité espérée, il va peut-être changer la politique commerciale (exemple vente en compte 2 plutôt qu’en compte 00). La finalité de l’outil et du mémoire est de déterminer une politique commerciale et d’exploitation afin d’obtenir une valeur de rentabilité espérée proche du prix d’acquisition. Ainsi, ce travail est essentiel pour l’accompagnement du client dans son agrandissement et également pour le financeur.

Enfin, il est à noter que cet outil et ce mémoire sont exploitables dans l’utilisation des normes IAS/IFRS pour les sociétés détenant des vignes à destination de production de cognac.

La mesure de la création de valeur des promoteurs immobiliers

Ce mémoire, en traitant de la mesure de la création de valeur, va proposer un outil d’aide à la décision alternatif. Il va permettre de rapprocher l’expert-comptable et le dirigeant autour d’un objectif commun, la performance de l’entreprise. Pour répondre à cet objectif, nous proposons une méthodologie permettant de mesurer et d’analyser la valeur générée par une société de promotion immobilière.

L’outil de mesure de la création de valeur a été élaboré en combinant la contribution opérationnelle des sociétés d’exploitation et un taux d’actualisation déterminée à partir des spécificités du secteur.

Il ressort de cette étude, un outil d’analyse de la performance établit autour des 4 piliers du promoteur immobilier qui posent les fondements d’un management par la valeur pour le chef d’entreprise. Nous lui proposons de déterminer son degré de maturité en combinant ses particularités et les définitions présentées dans ce mémoire. Nous soumettons également plusieurs recommandations qui permettent de développer la rentabilité de sa société.

L’outil proposé s’adapte aux spécificités de chacun, ce qui rend son utilisation aisée et pleine de promesse pour l’avenir de l’activité de promoteur immobilier.

Découvrir le mémoire

Opérateur de drones : la mission de présentation des comptes annuels du professionnel de l’expertise comptable

L’essor des nouvelles technologies, particulièrement en France, a fortement contribué à la croissance du secteur des drones civils professionnels. Le nombre d’opérateurs de drones (ou télépilotes) s’est envolé pour avoisiner les 9 000 à la fin de l’année 2019, quand il était seulement de 3 500 deux ans auparavant en 2017. Force est de constater que, malgré le potentiel important de débouchés, la demande n’est pas au rendez-vous. Seule une minorité d’opérateurs peuvent exercer aujourd’hui leur activité à temps plein.

Face à toutes ces contraintes et incertitudes, l’opérateur peut se sentir démuni, perdu dans sa gestion opérationnelle et dans l’incapacité de prendre une décision.  Le rôle de l’expert-comptable est de l’accompagner.

Ce mémoire est construit autour d’une logique double, puisqu’il participe à la mise à niveau des connaissances de l’expert-comptable et met à disposition divers outils aidant à la prise de décisions stratégiques, à l’organisation de l’activité et au contrôle des performances.

Dans une première partie, la présentation du marché des drones et l’analyse de l’environnement permet à l’expert-comptable de prendre toute la mesure des opportunités qui s’ouvrent pour l’opérateur et de mettre l’accent sur les menaces. De cette analyse, le professionnel sera à même de réaliser une mission de présentation des comptes annuels dans de bonnes conditions et d’aider son client dans sa prise de décision et dans l’optimisation de son organisation.

La seconde partie se consacre à la réalisation de la mission de présentation et aux traitements des particularités d’une telle activité. Des pistes de réflexion et des propositions de contrôle viennent agrémenter le mémoire, afin d’appréhender les zones à risque identifiées par l’outil d’approche par les risques.

Par la suite, le praticien peut accompagner l’opérateur pour pallier aux difficultés rencontrées. La détermination de son niveau de rentabilité lui permettra de piloter sa vision stratégique et de faire évoluer son organisation.

Découvrir le mémoire