Les actualités du lundi 24 juin 2024

Chères clientes, chers clients,

Gestion des affaires courantes… mais quand même…

MAINTENANT

AIDE ELECTRICITE – GAZ TPE :

Le Décret n°2024-565 du 20 juin 2024 relatif aux aides en faveur des TPE éligibles au bouclier et à l’amortisseur et de l’habitat collectif résidentiel face à l’augmentation du prix de l’électricité et du gaz naturel pour le second semestre 2022 et pour 2023 et 2024 vient de paraitre. Il prévoit le décalage de la date limite de demande de l’aide en faveur des très petites entreprises (TPE) pour l’année 2023 et mise en cohérence des dates de transmission des certifications par les commissaires aux comptes avec les guichets de demande corrective de clôture pour le second semestre 2022, pour 2023 et 2024 pour l’électricité et le gaz naturel, prévus anciennement par le Décret n° 2023-62 du 3 février 2023 (Cf. notre lettre du 6 février 2023) et par le Décret n° 2022-1764 du 30 décembre 2022. TPE < 10 :

• La date du 31 mars 2024 (dépassée) est repoussée au 30 septembre 2024 pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023,
• Idem si les entreprises fournissant de l’électricité et titulaires de l’autorisation d’achat d’électricité sont en situation de cessation d’activité, cessation de paiement…
• La certification par leur commissaire aux comptes ou, le cas échéant, par leur comptable public doit être envoyée 60 jours après le versement de l’aide par l’agence de services et de paiement. Par dérogation, les attestations envoyées après ce délai n’empêchent pas leur prise en compte par l’agence des services et de paiement.
• L’attestation du directeur financier ou équivalent du montant de l’aide demandée est substituée provisoirement à la certification par un commissaire aux comptes ou, le cas échéant, par un comptable public, ou par un expert-comptable, cette dernière est adressée au plus tard le 1er octobre 2024.
• La certification par un commissaire aux comptes ou, le cas échéant, par leur comptable public, ou par leur expert-comptable, du montant de l’aide demandée :
  • pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 : repoussée au 1er juillet 2024 (on gagne 1 mois),
  • pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 : repoussée au 1er juillet 2025 (on gagne 1 mois),

AYEZ DONC ENVIE D’OSER !

AAP « InnovativeSMEs » :

90 Me pour le programme de partenariat européen pour les PME innovantes/Eurostars : appel à propositions transnational commun (CALL 7 d’Eurostars-3). Jusqu’au 12 septembre 2024 : cliquez-ici.

Filière CYBER-SECURITE :

AAP « NCC-CZ » : CyberResilience Boost : 150 Ke pour promouvoir la résilience contre les cybermenaces. Jusqu’au 18 aout 2024 : cliquez-ici.

JEUNES (FUTURS) ENTREPRENEURS :

AAC « Programme #1jeune1mentor » : programme de mentorat de 6 mois du Moovjee : jeunes 18 << 30 ans engagés dans l’entrepreneuriat : cliquez-ici.

Filière INDUSTRIE :

AAP « XR2Industry » : 3.5 Me pour le 1er appel à projet ouvert du programme « Adapter la réalité étendue aux besoins de l’industrie », pour sélectionner jusqu’à 7 développeurs de composants XR (MidCaps ou PME) visant à intégrer les technologies émergentes (telles que la 5G/6G, l’IoT, les données, l’intelligence artificielle, l’edge computing et le cloud computing, et la microélectronique) pour permettre les possibilités d’expériences XR. Jusqu’au 17 septembre 2024 : cliquez-ici.

 

Filières AGRICOLE-VITICOLE-PECHE– AQUACOLE :

• AIDES « Aval -Influenza aviaire 2022-2023 » : guide de dépôt, jusqu’au 5 juillet 2024 : cliquez-ici et cliquez-ici.
• AAP « Accompagnement des agriculteurs face au changement climatique » : accompagnement de l’ADEME pour la mise en place de démarches volontaires en agriculture, sur les enjeux climatiques et la santé des sols. Jusqu’au 11 septembre 2024 : cliquez-ici.

Filière AGRO-ALIMENTAIRE-BIODIVERSITE :

• AAP « EITFood BP23-25 » : 30 Me pour un cadre de financement d’impact alimentaire. 2 appels distincts : l’opportunité de cofinancement de projets uniques et les programmes de missions collaboratives. Chaque appel fonctionne selon ses directives spécifiques. Pour soutenir des projets en ligne avec tous les côtés du triangle de la connaissance : innovation, éducation et entrepreneuriat, mais en combinaison avec un quatrième élément clé, l’engagement citoyen/public. Jusqu’au 11 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Fonds MAIF pour le vivant – Nature 2050 » : appel à projets annuel 2024-2025 pour les structures d’intérêt général qui souhaitent agir et innover avec et pour la nature, pour mieux faire face aux changements climatiques. Jusqu’au 14 novembre 2024 : cliquez-ici.

Filière BOIS – FORET :

AAP « FORESTS 2024 » : appel à projets transnationaux du Belmont Forum : « Forêts tropicales : ses implications mondiales et les actions urgentes et nécessaires » afin d’aborder les défis urgents et les opportunités pour atteindre les objectifs de développement durable et le cadre mondial de biodiversité Kunming-Montréal dans les forêts tropicales du monde entier. Pré-dossiers jusqu’au 12 novembre 2024 : cliquez-ici.

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT – INNOVATION :

• AAP « INSPIRE » : Solutions innovantes pour des rivières européennes sans plastique 500 Ke d’appel à Soutien Financier à des Tiers (FSTP). Jusqu’au 29 novembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « RFCS-2024 » : 6 appels à projets du Fonds de recherche pour le charbon et l’acier :
  • AAP « RFCS-2024-01-AM » : 1 Me pour des mesures d’accompagnement du charbon : cliquez-ici.
  • AAP « RFCS-2024-02-AM » : 1 Me pour des mesures d’accompagnement sur l’acier : cliquez-ici.
  • AAP « RFCS-2024-01-RPJ » : 7 Me pour des projets de recherche sur le charbon : cliquez-ici.
  • AAP « RFCS-2024-02-RPJ » : 20.5 Me pour des projets de recherche sur l’acier : cliquez-ici.
  • AAP « RFCS-2024-01-PDP » : 2.9 Me pour des projets pilotes et de démonstration sur le charbon : cliquez-ici.
  • AAP « RFCS-2024-02-PDP » : 7.6 Me pour des projets pilotes et de démonstration sur l’acier : cliquez-ici.
  •  Tous au 24 septembre 2024.
• AAP « HORIZON-MSCA-2024-RR-01-01 » : 1.5 Me pour soutenir des chercheurs à initiatives risquées 2024. Jusqu’au 14 janvier 2025 : cliquez-ici.
• AAP « DeremCo » : 1er appel à projets « Déconstruction et reconditionnement pour les investissements dans l’économie circulaire dans l’industrie des composites » : 660 Ke. Jusqu’au 4 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Franco-finlandais Maupertuis 2025 » : pour initier et renforcer la coopération bilatérale dans les domaines de la science, de l’innovation et de l’enseignement supérieur. Jusqu’au 15 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Ultra Deep SubMicron Technologies UDSM-Fr » : développement et validation des briques de bases pour les futurs composants chiplet FPGA & ASIC 7nm et pour l’assemblage System-In-Package en France. Jusqu’au 18 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-EIC-2024-PATHFINDERCHALLENGES » : 120 Me pour les 5 appels à projets pour soutenir une recherche interdisciplinaire ambitieuse sur des sujets d’environnement :
  • AAP « HORIZON-EIC-2024-PATHFINDERCHALLENGES-01-01 » : pour des dispositifs Soleil-vers-X pour la production décentralisée de carburants, de produits chimiques et de matériaux renouvelables comme voie d’atténuation du changement climatique : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-EIC-2024-PATHFINDERCHALLENGES-01-02 » : pour l’usage du ciment et du béton comme puits de carbone : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-EIC-2024-PATHFINDERCHALLENGES-01-03 » : pour des alternatives inspirées de la nature pour les emballages alimentaires et les films pour l’agriculture : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-EIC-2024-PATHFINDERCHALLENGES-01-04 » : pour la nanoélectronique pour les appareils intelligents économes en énergie : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-EIC-2024-PATHFINDERCHALLENGES-01-05 » : pour renforcer la durabilité et la résilience des infrastructures spatiales de l’UE : répondre au besoin émergent à long terme de solutions de désorbitation vertes, compactes et abordables et de recyclage dans l’espace des débris spatiaux : cliquez-ici.
  • Tous au 16 octobre 2024.
• AAP « Développement VARIA 2.3 » : réalité virtuelle/augmentée avec intelligence artificielle pour astronautes augmentés, pour le CNES. Jusqu’au 17 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Etude de définition d’un système pour fourniture de données d’émissions de gaz à effet de serre » : étude, pour le CNES, de définition d’un système spatial capable de fournir des données concernant les émissions anthropiques de gaz à effet de Serre et notamment le dioxyde de carbone (CO2) à l’échelle d’installations industrielles en complément des missions de références à venir en Europe telle que CO2M ou Microcarb. Jusqu’au 12 aout 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Capsule sensorielle » : afin d’élaborer, pour le CNES, une capsule sensorielle, transportable et modulable en fonction de l’espace disponible, mettant à disposition des solutions spécifiques de bien-être individuel et de gestion du mal-être pour les astronautes pendant une mission spatiale longue durée. Jusqu’au 15 juillet 2024 : cliquez-ici.

Filière SANTE – MALADIE – HANDICAP :

• AAP « EU4H-2024 » : 4 appels à projets pour des subventions d’actions du programme de santé EU4H :
  • AAP « EU4H-2024-PJ-02-1 » : 8 Me pour soutenir l’intégration des images du cancer dans l’infrastructure paneuropéenne fédérée pour favoriser les programmes de dépistage – CR-g-24-37 : cliquez-ici.
  • AAP « EU4H-2024-PJ-02-2 » : 5 Me pour accroître les connaissances en matière de santé pour la prévention et les soins du cancer – CR-g-24-39 : cliquez-ici.
  • AAP « EU4H-2024-PJ-02-3 » : 7.4  Me pour le développement de services sociaux de soutien psychosocial et de réadaptation pour les enfants et leurs familles dans les cliniques d’oncologie pédiatrique dans les États membres et les pays associés au programme EU4Health – CR-g-24-43 : cliquez-ici.
  • AAP « EU4H-2024-PJ-02-4 » : 5 Me pour des propositions sur le réseau européen des jeunes survivants du cancer – CR-g-24-45 : cliquez-ici.
  • Tous au 10 octobre 2024.
• AAP « Fonds d’innovation organisationnelle en psychiatrie (FIOP) 2024 » : afin de contribuer ou d’amorcer le financement de projets innovants en psychiatrie, tant dans l’organisation promue que dans les prises en charge proposées. Jusqu’au 13 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Praemia HEALTHCARE 2024 » : 3ème appel à projets pour soutenir des projets qui contribuent à améliorer l’expérience et le bien-être des personnes accueillies, de leurs proches et des soignants dans les établissements sanitaires et médico-sociaux. Jusqu’au 22 juillet 2024 : cliquez-ici.

Filière IMMOBILIER-CONSTRUCTION-BATIMENT-VILLE :

AAP « Fonds CHÊNE4  – ACTEE » : pour favoriser la rénovation énergétique des bâtiments publics tertiaires des collectivités territoriales. Jusqu’au 30 septembre 2024 : cliquez-ici.

Filière AERONAUTIQUE – SPATIALE – AERIEN :

AAP « METASTARS » : Prix pour les services d’innovation du METAcluster pour un écosystème Aérospatial et Défense plus résilient. Jusqu’au 23 aout 2024 : cliquez-ici.

Filière NATURE – BIODIVERSITE-ENVIRONNEMENT-CLIMAT-EAU  :

AAP « FORWARDS » : 700 Ke pour l’appel à projets de l’observatoire européen des impacts du changement climatique et réseau de démonstration de projets pilotes de restauration intelligente face au climat : engagement des citoyens et des parties prenantes dans le CSF et la restauration des forêts. Jusqu’au 1er octobre 2024 : cliquez-ici.

Filière ESS – ASSOCIATIONS :

• AAP « Fondation RSM » : appel à projets pour soutenir des structures associatives engagées et innovantes qui œuvrent pour l’insertion professionnelle des personnes vulnérables et l’inclusion des personnes en situation de handicap. Notre ambition est de transformer les perceptions sur les différences et de favoriser une société plus inclusive. Jusqu’au 31 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Appel à projets associatifs pour la mise en œuvre d’actions en faveur de la lutte contre l’exploitation sexuelle des mineurs » : pour un soutien financier pluriannuel (3 ans) aux associations pour permettre le déploiement ou le renforcement de projets structurants en faveur de la lutte contre l’exploitation sexuelle des mineurs. Jusqu’au 12 juillet 2024 : cliquez-ici.

Filière TOURISME :

AAP « COASTOUR » : 371 Ke : 2ème appel pour la transformation durable et résiliente de l’industrie du tourisme rural côtier. Jusqu’au 28 aout 2024 : cliquez-ici.

Filière  ARTS – CULTURE – MEDIA :

• AAP « Commande artistique » : Réalisation d’un dispositif artistique pour les 0-3 ans par des duos ou binômes transdisciplinaires : Art Contemporain et Petite Enfance. Jusqu’au 9 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Commande artistique » : conception et réalisation de vitraux : nouvelles verrières et création murale dans la nef (décor peint) pour l’église Saint-Blaise de Vaux (Haute-Garonne). Jusqu’au 5 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence de création – Saint-Jacut-de-la-Mer » : autour des médias de la peinture et du dessin. Jusqu’au 15 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Résidences-mission » : 3 résidences-mission en direction des artistes et des collectifs artistiques à la communauté d’agglomération de la région de Château-Thierry : Léon Lhermite, peintre de la ruralité ; Lecture à voix haute, Arts numériques et nouvelles technologies. Jusqu’au 25 août 2024 : cliquez-ici,  cliquez-ici et  cliquez-ici.
• AAP « Résidence-mission Paroles » : résidence-mission à des fins d’éducation artistique et culturelle ayant pour thème « La langue française, miroir de nos vies ». Festival de la langue française du Valois au Compiégnois. Jusqu’au 30 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Programme d’accompagnement de projets culturels et artistiques » : Dos Mares · centre international de recherche en art à Marseille. Jusqu’au 15 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Contrat Territorial d’Éducation Artistique et Culturelle » : pour des compagnies ou collectifs d’artistes en vue de réaliser une résidence-mission en faveur des enfants et jeunes, dans le cadre du Contrat Territorial d’Éducation Artistique et Culturelle (CTEAC) sur le territoire de la Communauté d’agglomération Etampois Sud-Essonne, labellisé Pays d’art et d’histoire, pour l’année scolaire 2024-2025. Jusqu’au 13 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « 4 résidences mission CLEA 2024/2025 » : pour les villes d’Antony  (92) : résidence-mission Bande dessinée, Ville de Massy (91) : résidence-mission Arts de l’espace et résidence-mission Dessin, Ville de Verrières-le-Buisson (91) : résidence-mission Arts plastiques. Jusqu’au 6 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Les Fabriques à musique Sacem x Orchestre à l’Ecole 2024–2025 » : afin de créer une coopération entre un auteur compositeur ou une autrice compositrice, un orchestre à l’école et une structure culturelle locale à travers la mise en place d’un projet de création musicale sur la base d’arrangements de morceaux issus du répertoire de l’artiste associé. Jusqu’au 15 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Les Chantiers » : appel à projets musicaux du Centre International des Musiques Nomades à Grenoble, afin d’offrir à de jeunes artistes l’opportunité de réaliser un premier projet en création dans des conditions professionnelles. Jusqu’au 9 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Médiation et démocratie culturelle » : 3ème édition de l’appel à projets de la Fondation Daniel et Nina Carasso : 700 Ke pour soutenir des projets artistiques et culturels portés par un « écosystème » d’acteurs (associations d’habitants, artistes, professionnels de la culture, travailleurs sociaux, éducateurs, élus, représentants de la vie économique locale…) en milieu rural. Jusqu’au 10 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence d’écriture francophone – Afriques-Haïti 2025 » : de l’ALCA Nouvelle-Aquitaine et l’Institut des Afriques (idAf) : Des écritures à la scène de Limoges (87), La Maison des Écritures de la Ville de La Rochelle (17) et La Villa Valmont, maison des écritures et des paysages à Lormont (33). Jusqu’au 31 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Création Art / Science » : afin d’accompagner la production d’une création artistique originale en lien avec une thématique de recherche développée au sein de l’UCA, dans les domaines des sciences fondamentales, de l’ingénieur ou des sciences humaines et sociales. Jusqu’au 31 aout 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Aide à la création en résidence 2025 » : afin d’attribuer une rémunération à des autrices et des auteurs du Livre ou du Cinéma invités à séjourner dans ces résidences en 2025, afin de leur permettre de mener à bien un projet d’écriture personnel. Jusqu’au 6 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Festival Au Fil des Voix » : 18ème  édition 2025 : afin d’offrir une visibilité aux nouveaux projets des artistes, en lien avec leur actualité discographique. Jusqu’au 31 aout 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Résidence d’Artiste Maurice Utrillo » : Jusqu’au 26 aout 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Drawing Lab Project » : pour un duo artiste/commissaire pour une exposition à l’automne 2025 sur le thème : « Le dessin en mouvement(s) ». Jusqu’au 10 octobre 2024 : cliquez-ici.

Filière ESS INTERNATIONALE :

• AAP « EuropeAid » : 1 nouvel appel à projets pour soutenir des actions humanitaires de la société civile dans certains pays tiers à l’UE :
  • AAP « EuropeAid/181975/DD/ACT/SO » : 6.5 Me pour l’énergie verte et le développement économique en Somalie. Jusqu’au 19 septembre 2024 : cliquez-ici.

INTERNATIONAL – EXPORT :

• AAP « Parcours Business International Innovation GITEX 2024 » : Dubaï terre d’opportunités. Jusqu’au 8 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Eureka Lightweighting » : appel à projets pour promouvoir et financer les collaborations internationales ayant comme objet la réduction du poids, l’utilisation des matières premières d’un produit ainsi que l’augmenter sa capacité de recyclage. Jusqu’au 25 septembre 2024 : cliquez-ici.

RÉGION AQUITAINE

AAP « Résidences La Traverse 2025 » :

Appel à projets de territoire pour les collectivités territoriales et les acteurs locaux (associations, entreprises, collectifs informels, groupes d’habitants…). Jusqu’au 1er octobre 2024 : cliquez-ici.

AAC « BoostCampus 47 » :

7ème édition du concours de start-up du Lot-et-Garonne. Jusqu’au 22 septembre 2024 : cliquez-ici.

AAP « Irrigation agricole : développement des infrastructures hydrauliques individuelles ou collectives » :

Projets d’irrigation avec augmentation de la surface irrigable ou du volume prélevé à partir de masse d’eau considérée à l’équilibre d’un point de vue quantitatif ou sans prélèvement dans les masses d’eau de surface ou souterraines. Jusqu’au 30 novembre 2024 : cliquez-ici.

AAP « Irrigation agricole : amélioration des infrastructures hydrauliques collectives » :

Pour les infrastructures hydrauliques collectives visant aux économie d’eau. Jusqu’au 31 août 2024 : cliquez-ici.

RÉGION ILE DE FRANCE

AAP « Inondations – FEDER » :

5.5 Me en soutien à la biodiversité et à la lutte contre les inondations sur le Bassin de la Seine, dans le cadre du Programme régional 2021-2027. Jusqu’au 31 octobre 2027 : cliquez-ici.

AAP « Continuités écologiques – FEDER » :

3.5 Me pour labelliser les projets susceptibles de bénéficier du FEDER au titre du soutien à la biodiversité et à la lutte contre les inondations sur le Bassin de la Seine, dans le cadre du Programme régional 2021-2027. Jusqu’au 31 octobre 2027 : cliquez-ici.

AUTOENTREPRENEURS : SUGGÉREZ-LEUR NOTRE APPLICATION DÉDIÉE

LA CROISSANCE : IL FAUT OSER ALLER LA CHERCHER !

Le 87ème épisode, de « AIDES & SUBVENTIONS », le programme court de vidéos de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil, sur l’appel à projets « Nature et transitions ».

REVOIR LES ÉPISODES DE CAP VERS LA CROISSANCE

 

REVOIR LES ÉPISODES DE L’OPERATION REBOND

« L’aventure est un état d’esprit. Elle se trouve dans le cœur de l’homme. L’aventure, c’est être capable de refuser son destin, être prêt à partir à tout moment, concevoir encore et toujours de nouveaux projets, ne pas être assis, c’est en un mot vivre sa vie et la construire. » (Paul-Emile Victor)

 

Bonne semaine.

Les collaborateurs et associés du Groupe FIMECO Walter France.