Les actualités du lundi 08 janvier 2024

Chères clientes, chers clients,
Nous espérons que l’année 2024 a bien débuté pour vous, surtout avec de bonnes surprises, que nous vous souhaitons encore une fois nombreuses et agréables tout au long de l’année.

MAINTENANT

CE QUI a aussi CHANGE au 1ᵉʳ janvier 2024 :

Outre ceux déjà mentionnés dans nos lettres précédentes.

• FRANCE RURALITÉ REVITALISATION : le dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR) est prolongé jusqu’au 31 juin 2024 (dans la loi de finances pour 2024 : exonérations d’impôts de CFE, etc…) Le 1ᵉʳ juillet 2024, un nouveau dispositif le remplacera : France ruralités, revitalisation.
  
• CI3V : le nouveau crédit d’impôt « investissement industries vertes » : 20 << 45 % des investissements pour des projets industriels dans les filières suivantes : batteries, éolien, panneaux solaires, pompes à chaleur : détails à suivre dans notre webinaire sur la loi de finances 2024 : cliquez-ici.
  
• CVAE : suppression définitive au 1ᵉʳ janvier 2024. Ah non, désolé elle a finalement été prolongée jusqu’au 31 décembre 2026 : pas de chance !  Petite compensation, le taux va diminuer d’année en année selon le savant calcul de votre CA > 500 Ke.
  
• GRANDES MULTINATIONALES : si CA > 750 M Usd : leur taux d’imposition minimal = 15% (quel que soit le pays, y compris les « paradis fiscaux », suite à un accord de plus de 140 pays (OCDE), sur les près de 200 pays dans le monde (195 très exactement début 2024).
  
• Ma Prime Logement Décent : qui regroupe les aides Habiter Sain et Habiter Serein de l’Anah : max. 80% de 70 K€ de travaux, notamment s’ils permettent d’améliorer en parallèle l’efficacité énergétique du logement.
  
• PARKINGS : > 500 m² associés à des bâtiments à usage commercial, industriel ou artisanal, à usage d’entrepôt, de hangars non ouverts au public faisant l’objet d’une exploitation commerciale et aux parcs extérieurs ouverts au public : ils doivent désormais être ombragés, par plantation d’arbres ou par ombrières photovoltaïques, et être munis d’un dispositif de gestion des eaux pluviales.
  
• PNEUS : usagés : les distributeurs sont désormais obligés de reprendre gratuitement jusqu’à 8 pneus usagés par an sans obligation d’achat de nouveau pneu,
  
• EMBALLAGES en plastiques des fruits et légumes : fini d’écouler les vieux stocks pour ces emballages. C’était déjà fini depuis 2 ans d’en acheter !
  
• Télépac : les agriculteurs peuvent déclarer de manière dématérialisée depuis le site Télépac les demandes d’aides animales de la campagne 2024 : aides ovines, aide caprine, aide aux petits ruminants en Corse, jusqu’au 31 janvier 2024, et les aides bovines, aide aux veaux sous la mère et aux veaux issus de l’agriculture biologique jusqu’au 15 mai 2024 et prime aux petits ruminants (départements d’Outre-mer) jusqu’au 17 juin 2024 : cliquez-ici.

AIDES :

Indemnité de fin d’activité en faveur des débitants de tabac : un nouveau Décret entrant en vigueur un peu après le 1ᵉʳ janvier 2024 maintien le dispositif de l’indemnité de fin d’activité permettant d’aider les débitants de tabac qui, ayant exploité un débit situé dans un département en difficulté ou frontalier ou dans une commune de moins de 3 500 habitants, ont cessé définitivement leur activité sans avoir pu présenter de successeur à l’administration des douanes avant le 31 décembre 2027. Mais c’est désormais la cessation d’activité qui, en tant que fait générateur du versement de l’indemnité, doit intervenir avant toute demande d’indemnité. Par ailleurs, de nouveaux critères d’éligibilité qui tiennent compte du lieu d’exploitation du débit, et le montant est désormais déterminé uniquement à partir du montant de la remise nette…

Catastrophes naturelles :

Inondations et coulées de boue, mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique), séismes et les vents cycloniques. L’Arrêté du 22 décembre 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle vient juste d’être publiés au JORF. Pour la plupart des départements principalement concernés par nos clients, les catastrophes suivantes ont été retenues (NB : 1,2, 3 = le nombre de constatations pour le calcul de la franchise). Vous êtes concernés ? L’indemnisation est pour bientôt :

• CHARENTE-MARITIME : Inondations par choc mécanique des vagues entre le 28/10/2023 et le 30/10/2023 (dates de 2022 pouvant être différentes selon les communes) : communes de Bourcefranc-le-Chapus, Nieul-sur-Mer.

AYEZ DONC ENVIE D’OSER !

AAP « Concours TEE » :

Total EDHEC Entreprendre. Pour des projets de création d’entreprise portés en France, regroupant une ou plusieurs personnes. Jusqu’au 11 février 2024 : cliquez-ici.

Filière CYBER-SECURITE :

• AAP « N4CY » : 1Me pour renforcer la cybersécurité pour les petites et moyennes entreprises chypriotes 2023. Jusqu’au 31 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Défi Cyber – Détection d’images falsifiées ou générées » : lancé par l’agence de l’innovation de défense et le commandement de la cyberdéfense afin de détecter les 3 meilleures solutions. Jusqu’au 20 février 2024 : cliquez-ici.

JEUNES (FUTURS) ENTREPRENEURS :

AAP « innovation sociale au service des jeunes » : 9 Me du FSE+ (200 << 700 Ke / projet) pour développer ou essaimer un projet ayant déjà fait ses preuves précédemment. Afin de développer les compétences des jeunes vulnérables, et en particulier des NEETs (Not in Employment, Education, or Training), en les réengageant dans l’apprentissage et en visant leur (ré)intégration sur le marché du travail. Jusqu’au 29 février 2024 : cliquez-ici.

Filières AGRICOLE-VITICOLE-PECHE– AQUACOLE :

• AAP « Étude de la sinistralité liée aux risques professionnels et de la perception qu’ont les professionnels de la pêche de ces risques » : jusqu’au 15 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « AGROEGOLOGY 2024 – Promouvoir l’agroécologie au niveau de l’exploitation agricole et au niveau territorial » : programme de recherche-innovation qui vise à accélérer la transition agroécologique en développant un réseau de laboratoires vivants (living labs) et d’infrastructures de recherche, permettant la production de solutions innovantes par une démarche multi-acteurs et une expérimentation et en situation réelle. 1ᵉʳ appel à projets du programme afin de financer des projets transdisciplinaires de recherche et d’innovation pour permettre la transition agroécologique des systèmes d’agriculture qu’ils soient conventionnels ou biologiques. Jusqu’au 30 avril 2024 : cliquez-ici.

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT – INNOVATION :

• AAP « Délégation à la sécurité routière (DSR) 2024 » : session annuelle d’appels à projets qui s’adresse à toutes les communautés scientifiques et à tous les acteurs, publics ou privés, impliqués dans la recherche en matière de sécurité routière : cliquez-ici.
• AAP « Cluster CELTIC-NEXT » : label pour des projets de R&D collaborative qui s’inscrivent dans le domaine des technologies de l’information et de la communication. Jusqu’au 3 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Eureka Quantique » : afin de promouvoir et de financer les collaborations technologiques internationales dans le domaine des technologies quantiques. Jusqu’au 9 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Coopérations internationales pour des chaînes de valeurs quantiques résilientes » : pour stimuler la coopération entre l’écosystème français du quantique et ses partenaires européens dans une démarche de complémentarité avec les aides européennes. Jusqu’au 21 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Besoins, demandes et attentes de justice » : 3ème appel à projets de recherche thématique de l’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ). Jusqu’au 5 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Droit, justice & espace(s) » : appel à projets de recherche thématique de l’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ). Jusqu’au 5 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Consentement » : appel à projets de recherche thématique de l’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ). Jusqu’au 5 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « L’accès au travail des personnes placées sous main de justice » : appel à projets de recherche thématique de l’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ). Jusqu’au 5 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Le Travail en 2050 » : 2ème édition du concours Positive Future pour promouvoir des approches réalistes et désirables de l’avenir en valorisant les travaux de prospectives d’étudiants et de professionnels sur les conditions de l’emploi et du travail. Jusqu’au 22 avril 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Fonds Louis Dumont » : bourse d’aide de projets d’anthropologie sociale, afin de favoriser la réalisation d’enquêtes de terrain par le recueil d’un matériel descriptif et l’ouverture d’une perspective monographique. Jusqu’au 31 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Prix Michel Serres » : de thèse interdisciplinaire : 3 Ke pour récompenser une thèse de doctorat faisant appel à au moins une discipline de sciences exactes telle que, les mathématiques, la physique, la chimie, l’informatique ou les sciences du vivant et au moins une discipline de sciences humaines et sociales telle que la philosophie, la sociologie, l’anthropologie, la littérature, l’histoire ou la géographie (non exhaustif). Jusqu’au 1er mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Environnement & Santé » : appel à projets de recherche thématique de l’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ). Jusqu’au 5 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-JU-Chips-2023-RIA » : 4 appels à projets dans le cadre d’un programme JU pour la mise en place, l’intégration et le développement de processus de lignes pilotes de fabrication de puces :
  • AAP « HORIZON-JU-Chips-2023-RIA-CPL-1 » : 550 Me pour une ligne pilote sur un système de pointe avancé sous 2 nm sur la technologie des puces : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-Chips-2023-RIA-CPL-2 » : 330 Me pour une ligne pilote sur les technologies avancées de silicium sur isolant entièrement appauvri ciblant 7 nm : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-Chips-2023-RIA-CPL-3 » : 210 Me pour une ligne pilote sur le Packaging avancé et l’Intégration Hétérogène : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-Chips-2023-RIA-CPL-4  » : 70 Me pour une ligne pilote sur des dispositifs semi-conducteurs avancés basés sur des matériaux Wide Bandgap : cliquez-ici.
•  Tous jusqu’au 29 février 2024.
• AAP « PEPR SPLEEN » : appel à projets 2024, 12.8 Me pour la décarbonation de l’Industrie, dans le cadre de la stratégie nationale d’accélération « décarbonation de l’industrie » de France 2030. 4 axes de recherche :
  • outils d’optimisation de la décarbonation en partant des procédés pour aller jusqu’aux sites industriels (écologie industrielle),
  • Introduction de vecteurs énergétiques décarbonés dans le mix énergétique industriel (en particulier pour la production de chaleur industrielle), accroitre l’efficacité énergétique,
  • Intensification et décarbonation des procédés,
  • Traitement du CO2.
• Jusqu’au 14 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « EUREKA – Applied quantum technologies » : pour les organisations collaborant à des projets internationaux de R&D dans les domaines de la technologie quantique appliquée. Jusqu’au 9 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « EUREKA – Innovative projects between Belgium (Flanders), Chile, France and Spain » : sur des projets internationaux de R&D ciblant les technologies vertes telles que l’énergie, l’eau, l’agriculture forestière, les déchets polluants, les transports, l’économie circulaire et la construction de bâtiments. Jusqu’au 10 avril 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Prix de thèse du GIS Études africaines en France 2024 » : 2.5 Ke pour 2 lauréats sur des travaux de recherches portant sur le continent africain et ses diasporas, qui se distinguent par leur excellence et leur contenu particulièrement innovant (sur le plan empirique, méthodologique, théorique). Jusqu’au 26 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Prix Michel Seurat 2024 » : du CNRS pour un jeune chercheur, ressortissant d’un pays européen ou d’un pays du Proche-Orient ou du Maghreb, contribuant ainsi à promouvoir connaissance réciproque et compréhension entre la société française et le monde arabe. Jusqu’au 13 avril 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Emergence en recherche 2024 » : nouvelle campagne annuelle de l’IdEx Université Paris Cité. Jusqu’au 23 février 2024 : cliquez-ici.

Filière SANTE – MALADIE – HANDICAP :

• AAP « HIGHFIVE » : « enHancing dIgital and Green growtH in the Food processing industry via Interregional innoVation invEstments » : 1.4 Me pour encourager, permettre et faciliter les actions d’investissement interrégionales ciblées sur les PME pour mettre en œuvre ou mettre sur le marché des solutions numériques innovantes aux défis concrets des entreprises de transformation alimentaire et contribuer ainsi à la stratégie de la ferme à la table. Cliquez-ici.
• AAC « PEPR – Santé des femmes, Santé des couples » : appel à candidatures pour montage de consortium. Objectif : aboutir à la formation de deux consortia, sur l’infertilité, et sur l’endométriose. Lettres d’intentions en avril 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Printemps 2024 » : appel à projets de la Fondation Jérôme Lejeune dédié à la recherche sur la trisomie 21 et pathologies associées également présentes dans la population générale, ainsi qu’aux autres déficiences intellectuelles d’origine génétique apparues dans la petite enfance telles que l’X fragile, le Cri du chat, les syndromes de Rett, Williams-Beuren, Prader-Willi, Angelman, Smith-Magenis et autres syndromes. Jusqu’au 4 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Prévenir, repérer, accompagner : avant, pendant et après la maladie » : appel à projets recherche 2024 de l’INCa pour développer une recherche d’excellence innovante et pluridisciplinaire dans le champ des cancers en RISP, SHS et SP, à tous les temps de la maladie : de la prévention primaire à la prévention quaternaire, en passant par le dépistage et la prise en charge/prise en soins des patients atteints de cancer et leur entourage… Jusqu’au 1er février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « PEDIAHRHG 2024 » : appel à projets pour soutenir des projets de recherche très innovants permettant d’ouvrir de nouvelles pistes originales et de produire des avancées concrètes en cancérologie pédiatrique, considérés comme « High Risk-High Gain »,… Jusqu’au 20 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Mucoviscidose 2024 » : appel à projets annuel de l’association Vaincre la Mucoviscidose, afin de soutenir tout projet susceptible de contribuer à améliorer la lutte contre la mucoviscidose, qu’il soit en recherche fondamentale, clinique, ou en sciences humaines et sociales. Jusqu’au 11 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « AFEF – Projets de recherche en Hépatologie » : 350 Ke pour des projets soumis par de jeunes investigateurs en privilégiant l’amorçage de projets cliniques ou de recherche translationnelle innovants, ainsi que les aides à la mobilité. Lettres d’intention jusqu’au 29 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Fondation pour l’audition – 2024 » : appels à projets de recherche laboratoires : 60 << 75 Ke par projet, pour soutenir des laboratoires français de recherche dans toutes les dimensions touchant à l’audition : recherche fondamentale, appliquée, clinique, sociologique, épidémiologique… Jusqu’au 15 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Agefiph – FIRAH 2024 » : 5ème appel à projets de recherche appliquée pour améliorer l’accès et le maintien en emploi des personnes handicapées. Lettres d’intentions  jusqu’au 25 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « SIGN’IT 2024 Signatures en immunothérapie » : 7ème édition. Jusqu’à 600 Ke afin de mobiliser les compétences françaises autour de projets originaux dans le domaine de l’immunothérapie sur les questions complexes relatives à l’identification de signatures qui permettront de guider la décision thérapeutique et, au mieux, de sélectionner les patients susceptibles de bénéficier de ces traitements. Jusqu’au 6 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « SIGN’IT 2024 Signatures en immunothérapie » : 7ème édition. Jusqu’à 600 Ke afin de mobiliser les compétences françaises autour de projets originaux dans le domaine de l’immunothérapie sur les questions complexes relatives à l’identification de signatures qui permettront de guider la décision thérapeutique et, au mieux, de sélectionner les patients susceptibles de bénéficier de ces traitements. Jusqu’au 6 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Programme thématique – FRM 2024 » : max. 600 Ke : approches interdisciplinaires pour comprendre les mécanismes fondamentaux des maladies neurodégénératives. Jusqu’au 8 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « appels à projets 2024 » : de la Fondation Mustela à destination des professionnels de santé, en faveur de l’enfance. 3 Prix et Bourses de recherche :
  • Bourses de Recherche pour l’enfance : 12 Ke pour encourager les travaux sur le développement bio-psycho-social de l’enfant dans ses aspects normaux et pathologiques : cliquez-ici.
  • Prix de Recherche-Action : 3 Ke pour récompenser les approches innovantes des accueils de l’enfance (les maisons de l’enfance, les dispositifs périscolaires, les pouponnières, etc.) : cliquez-ici.
  • Bourse de Recherche Vulnérabilités : 8 Ke pour financer des projets de recherche fondamentale ou appliquée visant à identifier des leviers pour lutter contre toute forme de vulnérabilité précoce qui touche les jeunes enfants : cliquez-ici.
• Jusqu’au 7 juin 2024.
• AAP « Cancer & Vieillissement 2024 » : 3ème édition : max. 600 Ke sur 24 ou 36 mois afin de soutenir des projets de recherche consacrés aux spécificités de la biologie des tumeurs chez les patients âgés.. Jusqu’au 12 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Prix Inclusion Surdités #4 » : 3 prix de 20 à 40 Ke afin de récompenser et valoriser des initiatives inspirantes, des innovations, des solutions pratiques ou bien encore des démarches au service de l’inclusion des personnes sourdes ou malentendantes à tous les âges et dans toutes les situations de la vie. Jusqu’au 29 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Troubles des conduites alimentaires 2024 » : de la Fondation Sandrine Castellotti. 3 axes : travaux de recherche clinique, accompagnement du patient et de l’entourage (organisation des soins, innovation numérique en santé, qualité de vie). Jusqu’au 14 avril 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Recherche médicale appliquée 2024 » : de la Fondation de l’Avenir. 3 thèmes : Maladies chroniques, Accompagnement du Patient, Innovations chirurgicales et technologiques. Jusqu’au 25 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Bourse Postdoctorale Edition 2024 » : max. 130 Ke de la Fondation Jérôme Lejeune pour la recherche sur des pathologies associées, c’est-à-dire présentes à la fois dans la trisomie 21 et la population générale, telles que la maladie d’Alzheimer, l’autisme, le cancer, l’épilepsie, l’hypotonie, les pathologies hématologiques, les déficits immunitaires… Jusqu’en juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Bourse de recherche  – Vers une amélioration concrète de la qualité de vie des patients atteints de myasthénie auto-immune » : 30 Ke de la Fondation Maladies Rares et UCB pour un projet de recherche en sciences humaines et sociales (SHS) focalisé sur la recherche de pistes d’amélioration concrètes et à court terme du parcours de vie des patients atteints de myasthénie auto-immune généralisée. Jusqu’au 5 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Maladies Rares & Douleur 2024 » : 15 Ke des Fondations APICIL et Maladies Rares afin de répondre au besoin de mieux prendre en compte la douleur consubstantielle à certaines maladies rares. Jusqu’au 27 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Masters recherche 2ème année » : soutien de la Fondation ARC de jeunes médecins, pharmaciens ou vétérinaires souhaitant se former à la recherche. Jusqu’au 8 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Aides doctorales médico-scientifiques » : soutient de la Fondation ARC de jeunes médecins, pharmaciens ou vétérinaires souhaitant se former à la recherche. Jusqu’au 8 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Fins de thèses – DOC4 » : soutien de la Fondation ARC de jeunes chercheurs pour leur projet de recherche en cancérologie dans le cadre d’une 4ème année de thèse. Jusqu’au 8 février 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Leaders internationaux en oncologie » : édition 2024 de l’appel à projets la Fondation ARC pour accompagner les structures de recherche françaises afin qu’elles réalisent les meilleurs recrutements et développent leur stratégie scientifique à travers des projets d’excellence qui accéléreront les découvertes et la mise au point de nouveaux traitements dans le domaine de la cancérologie. Jusqu’au 15 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP «  Aides individuelles – Programme généraliste FRM 2024 » : soutien de projets de recherche susceptibles de générer des retombées importantes en santé. Il est ouvert à tous les domaines de recherche en biologie et en santé : cliquez-ici.
  • Fin de thèse de sciences : jusqu’au 17 janvier 2024,
  • Poste de thèse pour Internes et Assistants : jusqu’au 14 mars 2024,
  • Aide au retour en France : jusqu’au 23 mai 2024,
  • Post-doctorat en France : jusqu’au 23 mai 2024,
• AAC « EAPC Researcher Awards 2024 » : 3 catégories pour récompenser le travail des chercheurs et des cliniciens dans le domaine des soins palliatifs qui ont récemment apporté ou apportent actuellement une contribution exceptionnelle à la recherche et à la pratique clinique, à la défense des intérêts du public, aux politiques ou à l’éducation. Jusqu’au 31 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « EP PerMed » : appel à projets transnational : 43.6 Me pour l’identification et la validation de cibles pour les approches en médecine personnalisée (PMTargets). Jusqu’au 5 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Prix de la Fondation MUTAC » : 9ème édition et 5 Ke afin de soutenir des structures dans le cadre de la lutte contre l’isolement des personnes âgées et le lien intergénérationnel. Jusqu’au 4 février 2024 : cliquez-ici.

Filière FORMATION – ENSEIGNEMENT – EDUCATION :

• AAC «Vinci 2024 » : soutien à la coopération universitaire franco-italienne par le biais de financements de mobilité pour les publics étudiants de Master, doctorants, post-doctorants et enseignants entre la France et l’Italie. Jusqu’au 9 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « PREFALC : mobilité » : appel à projets du programme régional France Amérique Latine Caraïbes  de la Fondation Maison des sciences de l’homme pour soutenir chaque année des établissements d’enseignement supérieur français souhaitant développer des partenariats avec des établissements universitaires latino-américains/caribéens par la mise en place de missions d’enseignants-chercheurs… Jusqu’au 28 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Ecole d’hiver 2024 de l’Institut du Nouveau Monde – Inspirer autrement » : soutien de l’Office Franco-Québécois pour la Jeunesse (OFQJ) pour soutenir la participation de jeunes français à cette 15eme édition. Jusqu’au 1er février 2024 : cliquez-ici.

Filière ESS – ASSOCIATIONS :

• AAP « FDVA formation » : appel à projets national pour la formation des bénévoles de la part du Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) pour soutenir le développement de la vie associative avec des priorités de financement. Dates selon les départements : cliquez-ici.
• AAP « FDVA – Fonctionnement – innovation 2024 » : financement du fonctionnement ou des projets innovants des petites et moyennes associations, tous secteurs confondus (y compris associations sportives). Dates limites en février ou mars 2024 par région : cliquez-ici.
• AAP « Appel à projets 2024 en direction des associations nationales agréées Jeunesse et Éducation populaire » : 3 axes : Engagement, citoyenneté ; Émancipation, réduction des inégalités ; Priorités transversales. Jusqu’au 29 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Enfance et Découverte 2024 » : 4 appels à projets pour : Grandir au contact de la nature ; Donner le goût des sciences ; Découvrir…explorer ; Apprendre en s’amusant. Jusqu’au 20 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Soutenir des solutions innovantes et expérimentales portées par des acteurs de la société civile en matière de cohabitation solidaire bénéficiant aux bénéficiaires de la protection internationale » : 351 Ke de la direction de l’asile. Jusqu’au 31 janvier 2024 : cliquez-ici.

START-UP – FRENCH TECH :

• AMI « Greentech Innovation » : afin de labelliser des start-up et PME portant des projets innovants et à fort potentiel représentant une part significative de leur activité, dans les secteurs clés du MTE . Jusqu’au 2 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Challenges – les 100 startups où investir » : jusqu’au 29 janvier 2024 : cliquez-ici.

Filière  ARTS – CULTURE – MEDIA :

• AAC « 5ème appel à projets du FPL » : 200 Ke du Fonds pour une presse libre en soutien aux médias indépendants au moyen d’avances remboursables ou de subventions. Jusqu’au 3 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Partir en Livre » : 2024, 10ème édition sur le thème « sports et jeux ». Appel à projets qui permet à tout type de structure (municipalité, association, librairie, bibliothèque, médiathèque, centre culturel et sportif, établissement scolaire, centre d’animations, salle de spectacles…) de présenter un projet pour obtenir une labellisation, c’est-à-dire un soutien financier du CNL pour son événement, pouvant aller jusqu’à 70% des coûts des « activités littéraires ». Jusqu’au 1er février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « L’été sera Lons 2024 » : programmation estivale de la Ville de Lons le Saunier. Jusqu’au 19 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Manifeste 2024 Auditors » : 12ème édition pour associer la musique aux autres disciplines : théâtre, danse, arts numériques, arts plastiques. Jusqu’au 2 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Prix Metis » : 1ère édition du prix du Fonds Metis – Arts et Développement.  Jusqu’au 15 février 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Nouveau Grand Tour aux Pays-Bas 2024 » : pour soutenir la professionnalisation des jeunes artistes à travers un réseau de résidences à l’échelle nationale et européenne. 10 résidences aux Pays-Bas, dans les disciplines suivantes : cultures numériques, musique, arts visuels, recherche curatoriale ou céramique. Jusqu’au 15 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Les invisibles du patrimoine. Quel(s) patrimoine(s) et pour qui ? » : appel à contributions de chercheurs, praticiens et professionnels du patrimoine attachés à toutes les sciences sociales et humaines, pour le prochain numéro de la revue In Situ. Jusqu’au 8 mars 2024 : cliquez-ici.

Filière ESS INTERNATIONALE :

• AAP « Spécial Arménie 2024 » : appel à microprojets spécifique pour l’Arménie, max. 75 % afin de donner l’opportunité à ces populations de rester sur le territoire arménien et d’apporter une aide au développement visant à l’intégration et l’insertion des déplacés du Haut-Karabakh ainsi qu’un soutien à la population arménienne. Jusqu’au 25 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Terrains d’expérimentation » : à destination des associations de jeunesse et d’éducation
• populaire (portant des postes Fonjep ou impliquées dans un dispositif de solidarité
• internationale soutenu par le Fonjep) qui souhaitent, en partenariat avec l’un de leurs
• financeurs, expérimenter avec l’appui d’équipes de recherches des processus évaluatifs
• coconstruits permettant de révéler la valeur créée des actions menées par les associations
• de jeunesse et d’éducation populaire. Jusqu’au 29 février 2024 : cliquez-ici.

INTERNATIONAL – EXPORT :

• AAP « Diagnostic initial pour accompagner le développement d’une réponse régionale au phénomène des sargasses dans les Caraïbes » : jusqu’au 22 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Mission économique et commerciale de la Francophonie en Amérique du Nord » : de L’OIF. Jusqu’au 15 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Réalisation d’une étude de marché et d’un modèle de projections financières sur l’immobilier social et économique, l’immobilier résidentiel et administratif au Bénin » : jusqu’au 19 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Prestation d’élaboration du Plan local d’aménagement (PLA) de la ville de Kolwezi » : jusqu’au 19 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Réalisation d’une Etude d’appui au développement d’un projet d’épargne transnational pilote auprès de la CDD de Mauritanie – étude de préfaisabilité juridique, technique et de potentiel d’épargne d’un livret « receveur » national » : jusqu’au 31 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Projet MAX » : état des lieux de l’accès à l’électricité des infrastructures sociales dans les localités d’intervention du projet MAX.  Jusqu’au 19 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Développement de stratégies d’activités de sensibilisation et de renforcement des capacités pour l’économie verte » : jusqu’au 27 janvier 2024 : cliquez-ici.

RÉGION AQUITAINE

AAP « Politique de la ville 2024 – 2026 » :

Pour des projets dans les priorités : plein emploi, réussite éducative, citoyenneté, soutien aux associations dans leur rôle de coordination régionale ou d’animation de réseau régional, JO 2024,… Jusqu’au 4 mars 2024 : cliquez-ici.

AAP « Coopération Nouvelle-Aquitaine – Aragon 2024 » :

Max. 50% afin d’accompagner les actions de coopération des acteurs socio-économiques néo-aquitains pour la réalisation de projets communs de coopération avec des partenaires aragonais, dans plusieurs domaines. Jusqu’au 15 février 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Innovation numérique responsable » :

• Max. 50% afin d’encourager les innovations et nouvelles technologies numériques au service des transitions (innovations à impact environnemental, social, sociétal, territorial) et/ou qui visent à diminuer leur propre empreinte environnementale (enjeu de sobriété) : cliquez-ici.
• AAP « C’est mon patrimoine ! » : afin d’encourager des pratiques artistiques et culturelles nouvelles (balades urbaines, reportages photo, vidéo, radio, utilisation du jeu vidéo comme support de médiation par exemple) et de permettre aux jeunes et à leurs familles de s’approprier de façon originale les lieux patrimoniaux, leur histoire et leurs collections. Calendrier 2024 selon les régions : Nouvelle Aquitaine jusqu’au 4 mars 2024 : cliquez-ici.

AAP « Déploiement de médicobus dans les territoires ruraux avec des difficultés d’accès aux soins » : 

Jusqu’au 12 janvier 2024 : cliquez-ici.

AAP « Nouvelle-Aquitaine_P2-OS F_Favoriser la mobilité européenne à des fins d’apprentissage pour tous » :

1 Me du FSE pour les Centres de Formation d’Apprentis (CFA) – Organismes de formation par l’apprentissage (OFA) publics ou privés et associations fédérant ces structures. Jusqu’au 12 mars 2024 : cliquez-ici.

AAP « Nouvelle-Aquitaine_P5-OS M – Lutter contre la privation matérielle 2023-2024 » :

500 Ke du FSE pour des associations, entreprises de l’ESS, etc… œuvrant dans le domaine de l’aide alimentaire et matérielle aux plus démunis. Jusqu’au 14 mars 2024 : cliquez-ici.

AAP « Nouvelle-Aquitaine_Accompagnement global dans le cadre de la mise en œuvre accélérée du plan Logement d’abord (OSL) » :

200 Ke du FSE. Jusqu’au 29 mars 2024 : cliquez-ici.

AAP « FEADER – Plan végétal environnement 2024 » :

Afin d’accompagner les agriculteurs pour les aider à sortir des pesticides et à adapter l’agriculture au changement climatique. Jusqu’au 14 mars 2024 : cliquez-ici.

AAP « FEADER – Coopération pour le développement des systèmes de qualité » :

Appel à projets pour accompagner les acteurs des différentes filières dans les actions de promotion et de communication. Jusqu’au 8 mars 2024 : cliquez-ici.

CHARENTE MARITIME :

• AAC « Occupation temporaire d’un emplacement » : 2 activités commerciales à Saint-Trojan-les-Bains ET une activité commerciale de location de jet-skis. Jusqu’au 15 janvier 2024 : cliquez-ici, cliquez-ici et cliquez-ici.
• AAC « Occupation temporaire d’un emplacement » : pour une activité commerciale de location de jet-skis au port du Château d’Oléron et une activité commerciale, comprenant d’une à cinq cabanes au port du Douhet Saint Georges d’Oléron. Jusqu’au 15 janvier 2024 : cliquez-ici et cliquez-ici.
• AAP « Ateliers et chantiers d’insertion » : dans le cadre de FSE+, subvention du Département de la Charente-Maritime pour appuyer et renforcer des actions d’insertion socio-professionnelle et sociale à destination des publics en insertion. Jusqu’au 18 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Création de 33 places d’accueil de jour à destination de personnes âgées dépendantes en Charente-Maritime » : jusqu’au 15 janvier 2024 : cliquez-ici.

VIENNE – HAUTE VIENNE :

• AAP « Création de 20 places de SSIAD/SAD mixte pour PA et/ou PHV – Vienne » : jusqu’au 16 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Création de 20 places de SSIAD ou de SAD mixtes pour personnes âgées et/ou personnes handicapées vieillissantes dans le département de la Haute-Vienne » : jusqu’au 5 février 2024 : cliquez-ici.

DORDOGNE :

AAP « Création de 4 places d’hébergement temporaire (HT) en EHPAD en Dordogne » : jusqu’au 8 mars 2024 : cliquez-ici.

RÉGION ILE DE FRANCE

AAP « Labellisation dans le cadre du 80ᵉ anniversaire des débarquements et de la Libération » :

Jusqu’au 15 janvier 2024 : cliquez-ici.

AAP « Ouverture d’un sas de 100 places en Ile-de-France pour personnes ayant vocation à demander l’asile dans le cadre des programmes complémentaires d’accueil » :

Appel à projet de la direction de l’asile. Jusqu’au 15 janvier 2024 : cliquez-ici.

PARIS :

• AMI « Événements ponctuels à caractère culturel » : pour l’année 2024. Jusqu’au 29 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AMI « Événements ponctuels à caractère sportif » : pour l’année 2024. Jusqu’au 29 janvier 2024 : cliquez-ici.

YVELINES :

• AIDE « Accès des familles fragiles aux modes d’accueil petite enfance » : afin de mettre en œuvre les réponses d’accueil adaptées aux besoins des parents engagés dans un projet d’accompagnement, de formation ou d’emploi en portant une attention particulière aux familles monoparentales. Jusqu’au 29 février 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Fonds de modernisation des établissements d’accueil des jeunes enfants » : max. 4.8 Ke et 80%. Jusqu’au 29 février 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Valeurs de la République et Laïcité » : enveloppe financière nationale spécifique pour financer des projets visant la promotion des valeurs de la République et la prévention de la radicalisation. 2 relèves et jusqu’au 28 juin 2024 : cliquez-ici.

AUTOENTREPRENEURS : SUGGÉREZ-LEUR NOTRE APPLICATION DÉDIÉE

LA CROISSANCE : IL FAUT OSER ALLER LA CHERCHER !

Le 65ème épisode, de « AIDES & SUBVENTIONS », le programme court de vidéos de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil, sur l’ « Accélérateur entreprises familiales ».

REVOIR LES ÉPISODES DE CAP VERS LA CROISSANCE

REVOIR LES ÉPISODES DE L’OPERATION REBOND

« Les opportunités apparaissent le plus souvent sous la forme de malchance ou d’échec temporaire. » (Napoléon Hill)

Bonne et heureuse année 2024.

Les collaborateurs et associés du Groupe FIMECO Walter France.